Intervention du Département en faveur du tourisme
- Assemblée : Conseil General
- Date : 15/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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12 résultats pour la valeur "Culture" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion, pour la valeur "2006" du filtre Année
Admission en non valeur de taxes d'urbanisme
- Assemblée : Conseil General
- Date : 15/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions du Département en faveur du développement économique et universitaire
- Assemblée : Conseil General
- Date : 15/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Le BP en faveur du développement culturel - Encourager la diversité culturelle et le développement des territoires pour favoriser l'accessibilité de tous les publics
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique départementale en faveur des Monuments historiques protégés : évolution des critères
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BP 2007. Maîtrise des déchets et qualité de l'air
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Le BP en faveur du patrimoine. Des moyens stables pour une année placée sous le signe de la transition
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Médiathèque départementale. Une nouvelle contribution à la territorialisation de la politique de développement de la lecture publique
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement de la dette du cercle de voile de MULHOUSE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation départementale dans le cadre du programme de restructuration et de modernisation des stations de loisirs de montagne été-hiver pour le site d'intérêt local du Tanet
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délégation à la Commission Permanente du Conseil Général - domaine des opérations d'aménagement des infrastructures routières
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Affectation des résultats 2005 de la section de fonctionnement de la Cité de l'Enfance à un programme d'investissement
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin